Déposée le 30 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENPHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREENPHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENPHARMA domicilié(e) 3 allée du Titane,
45100 Orléans - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 756 269 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ,
Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE,
75002 PARIS - France.
La marque GREENPHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREENPHARMA, Société par actions simplifiée - 3 allée du Titane,
45100 Orléans - France - SIREN 433756269
CABINET VITTOZ,
Mme JACQUELINE Sophie - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE,
75002 PARIS - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761312 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06
Produits chimiques, biochimiques, biologiques, protéines (matière première), molécules (matière première), substances biologiques d'origine animale, végétale ou chimique, tous ces produits ayant un effet actif destinés aux industries cosmétologiques, dermatologiques, médicales, biomédicales, biochimiques, pharmaceutiques, pharmacologiques, phytosanitaires, vétérinaires, zootechniques, agro-alimentaires, agrochimiques, environnementales et/ou nutraceutiques ; préparations bactériennes et bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.
Produits cosmétiques, savons, huiles essentielles, dentifrices, lotions capillaires (non à usage médical), shampooings, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour l'amincissement : tous ces produits relèvent du monopole pharmaceutique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants relevant du monopole pharmaceutique, bactéricide, substances biologiques actives d'origine animale, végétale ou chimique, à usage pharmaceutique, médical, vétérinaire ; préparations bactériennes et bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; kits de diagnostic (réactifs pour la détection de la présence, l'absence ou la quantité d'actifs végétaux) à usage médical ou clinique, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical et substances diététiques à usage médical.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir dans les domaines : biomédical, biochimique, cosmétologique, pharmaceutique, pharmacologique, phytosanitaire, diététique, vétérinaire, zootechnique, agro-alimentaire, agrochimique, environnemental et nutraceutique ; recherche et développement de nouveaux produits notamment dans les domaines : biomédical, biochimique, cosmétologique, pharmaceutique, pharmacologique, phytosanitaire, diététique, vétérinaire, zootechnique, agro-alimentaire, agrochimique, environnemental et nutraceutique ; études de projets techniques notamment dans les domaines : biomédical, biochimique, cosmétologique, pharmaceutique, pharmacologique, phytosanitaire, diététique, vétérinaire, zootechnique, agro-alimentaire, agrochimique, environnemental et nutraceutique ; recherches scientifiques à but médical, notamment dans les domaines : biomédical, biochimique, cosmétologique, pharmaceutique, pharmacologique, phytosanitaire, diététique, vétérinaire, zootechnique, agro-alimentaire, agrochimique, environnemental et nutraceutique.
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